Les Téléchargements
CORONAVIRUS - COVID-19
Documents d’inscription et de radiation
- Questionnaire d’inscription au tableau de l’Ordre
- Questionnaire d’inscription de sociétés d’exercice libéral de médecins
- Attestation cotisation SEL
- Attestation de non-cumul d’activité pour le médecin exerçant en SEL
- Questionnaire d’inscription de SPFPL (société de participation financière de professions libérale) de médecins
- Formulaire de radiation
Déclaration préalable de site secondaire d’exercice
Contrats types
- Contrat de cession de cabinet
- Contrat d’association sans mise en commun des honoraires
- Contrat de médecin collaborateur libéral
- Commentaires du contrat de médecin collaborateur libéral
- Contrat de médecin collaborateur salarié CDD
- Contrat de médecin collaborateur salarié CDI temps plein
- Commentaires du contrat de médecin collaborateur salarié CDI temps plein
- Contrat de médecin collaborateur salarié CDI temps partiel
- Commentaires du contrat de médecin collaborateur salarié CDI temps partiel
- Contrat de médecin collaborateur salarié CDI SEL
- Commentaires du contrat de médecin collaborateur salarié CDI SEL
- Contrat de médecin du travail (interentreprise)
- Contrat de médecin du travail (autonome)
- Contrat de médecin coordonnateur (EHPAD)
- Schéma de contrat pour la surveillance des épreuves sportives
- Contrat de tenue de clientèle
- Contrat type pour l’exercice de la médecine en qualité d’assistant d’un docteur
en médecine - Contrat type pour l’exercice de la médecine par un étudiant en médecine en qualité d’adjoint d’un docteur en médecine
Agressions : fiche de signalement
Remplacements
- Guide du remplacement
- Liste des pièces à fournir pour la délivrance d’une licence de remplacement
- Demande de licence de remplacement
- Contrat de remplacement par un médecin inscrit au tableau
- Contrat de Remplacement par un étudiant titulaire d’une licence de remplacement
- Annexe calendaire modifiable (format PDF)
- Annexe calendaire (format PDF)